Par arrêté, le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance vient de renouveler les membres de la commission d’immatriculation de l’Orias. En 2020, cette dernière a pris 30.000 décisions d’entrée ou de sortie du registre.
Par arrêté du 1er mars 2021, la commission d’immatriculation de l’Orias a vu sa composition renouvelée par le ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance. Réunie environ 1 à 2 fois par mois en présence du commissaire du gouvernement, elle est composée de 16 titulaires et 16 suppléants, représentants professionnels et les personnalités qualifiées de l’assurance, banque et finance, nommés pour une durée de cinq ans.
I. Au titre des professionnels mentionnés à l’article L. 512-1 du code des assurances et à l’article L. 546-1 du code monétaire et financier ou leurs représentants :
1. M. Jean-Paul ANCEL, membre titulaire
2. M. Alain BROCARD, membre titulaire
3. M. Géraud CAMBOURNAC, membre titulaire
4. Mme Virginie GAILLARD, membre titulaire
5. M. Aymerick PENICAULT, membre titulaire
6. M. Antonio CARNEIRO, membre suppléant
7. M. Cyril BAYVET, membre suppléant
II. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l’assurance, de la banque et de la finance :
1. Mme Marie-Anne BOUSQUET-SUHIT, membre titulaire
2. Mme Arabelle CONTE, membre titulaire
3. M. Jérôme GOELEN membre titulaire
4. M. Gilles HOMAN, membre titulaire
5. Mme Caroline PLAUTE, membre titulaire
6. M. Nicolas SURREL, membre titulaire
7. M. Stéphane YVON, membre titulaire
8. Mme Laetitia CESARI, membre suppléant
9. M. Franck CLAISSE, membre suppléant
10. Mme Françoise COSTINESCO, membre suppléant
11. Mme Julie FAGES, membre suppléant
12. M. Patrice GOBERT, membre suppléant
13. Mme Karine RUMAYOR, membre suppléant
La commission d’immatriculation de l’Orias statue sur les inscriptions, les suppressions voire la radiation des intermédiaires. « A titre d’exemple, au cours de l’année 2020, la commission d’immatriculation a pris environ 30.000 décisions d’entrée ou de sortie du registre. A celles-ci, s’ajoutent les décisions de non-inscription et d’ajournement », explique l’Orias dans un communiqué.
