Tag: ACPR
Retraite-Prévoyance : Quatre assureurs au secours de Préfon
Les quatre assureurs qui gèrent les contrats épargne-retraite de Préfon vont devoir y réinjecter de l'argent pour servir le taux garanti du régime.
Justice / Mutuelles : Nouveau rebondissement dans l’affaire Landes Mutualité
Landes Mutualité est toujours dans l'impasse. Suite au rejet des comptes 2009 de la mutuelle par ses délégués, aucune décision sur l'avenir des salariés et des adhérents ne peut donc être prise.
Solvabilité 2 : L’Autorité de contrôle parle d’une « forte participation » pour...
Dans un communiqué diffusé ce 9 décembre, l'ACP parle d'une « forte participation des assureurs français à QIS 5 ».
Assurances Retraites : Malakoff Médéric et CNP stoppés par l’ACP
Le projet de filiale commune entre Malakoff Médéric et CNP a du plomb dans l'aile. L'ACP bloquerait le transfert d'une partie de portefeuille selon Les Echos. Hors délai, c'est tout le projet qui est à recommencer. La volonté des deux entités reste la même.
Assurance vie : l’ACP prend position sur les « ventes avec primes »
L'ACP a adopté une position sur les "ventes avec primes" en assurance-vie, la souscription d’un contrat ou le nouveau versement effectué sur un contrat existant
Distribution / Assurance vie : L’ACP et l’AMF mettent en garde...
Dans un contexte général de taux d’intérêts très bas, l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP) et l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont constaté le développement d’instruments financiers particulièrement complexes vendus auprès des particuliers et dont les risques sont difficilement compréhensibles par le grand public.
Fiscalité : Les assureurs font pression sur Bercy à propos de...
La FFSA et le Gema ont adressé une lettre commune, signée de l'AFA, aux ministres de l'Économie et du Budget rapporte Les Echos. Le...
Solvabilité II : Le calendrier du QIS5
L'Autorité de contrôle prudentiel a livré un calendrier des prochaines étapes.
ACP : Grève des commissaires contrôleurs
Le Syndicat du contrôle de l'assurance (SCA), qui s'était montré en désaccord avec le projet de fusion estime de ne pas être assez « écouté » par le secrétariat général de l'ACP.
Marchés : Christine Lagarde approuve l’adoption du projet de loi de...
La Ministre de l'économie, de l’industrie et de l’emploi, Christine Lagarde, s'est réjouie de l’adoption, hier, par l’Assemblée nationale en première lecture, du projet...
